|
Informations Légales :
Le présent site est la propriété exclusive de Lynx
Action Loisirs, Association loi 1901 inscrite à la sous-préfecture
de Saint Julien en Genevois n° 40-90 - n° de Siret : 378 784 656
00019, représentée par son président M. Julian dont le siège social est situé : "Les Marquisats"
- 74270 DESINGY.
Crédits :
Toutes les photos et vidéos présentées sur ce site
sont protégées par un Copyright dont la propriété
exclusive appartient à Lynx Action Loisirs
à l'exception du "Plan d'ensemble" (page Plans d'accès)
proprièté de l'Office de Tourisme de Chautagne et l'Office
de Tourisme de Motz et de la plaquette "Espace sports et nature du
Fier" propriété de la Mairie de Motz. Les photos et les noms qui représentent les camps 6-8 (Némo, Batman, Spiderman, Tartarin, Tarzan, Mario et Peter Pan sont protégés par un copyright appartenant à Disney, Nintendo, Warner, Sony, Marvel et Franck Miller.
Reproduction :
• Toute reproduction ou représentation totale ou partielle
de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation
expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L.335-2 et suivants du Code de la
propriété intellectuelle.
• Toute reproduction totale ou partielle des logos, images, scripts,
code HTML, balises meta effectuée à partir des éléments
du site sans notre autorisation expresse est prohibée
au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété
intellectuelle.
• Le site http://www.lynx-action-loisirs.com est
à la disposition des webmasters qui seraient intéressés
par quelques images présentées qu'ils peuvent copier et
utiliser à des fins non-commerciales, tout en
respectant les mentions de copyrights et doit faire
l'objet d'un accord préalable par écrit (Email :
lynx-action-loisirs@wanadoo.fr en précisant la demande d'autorisation
).
• Il est contraire à la Netiquette et à
toutes règles de recopier intégralement une page de ce site
pour la publier sur le sien ainsi que de recopier une grande partie de
lynx-action-loisirs.com pour la présenter comme faisant partie
du sien.
• Recopier les balises meta, est interdit.
• Si vous pensez qu'un des éléments
de lynx-action-loisirs.com vous appartient et qu'il n'a pas été
fait mention de votre droit de copyright, ce(s) élément(s)
seront annoté(s) avec votre copyright ou retiré(s) du site.
Dans les deux cas, il appartient au demandeur d'apporter la preuve légale
de son droit d'auteur.
Droit d'accès :
• Les personnes faisant l'objet d'informations nominatives qu'elles
disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression des données qui les concernent conformément
à article 34 de la loi "informatique et
libertés" du 6 janvier 1978 et aux règles de
la Commission Informatique et Liberté (CNIL).
Conformément à ces dispositions, l'adresse e-mail des contacts
n'est pas communiquée à des tiers ou à des organismes.
• Les données nominatives ne servent pas
ou ne serviront pas à l'envoi de courriers non-sollicités
(spam).
Utilisation des données :
• D'une manière générale, l'utilisateur demeure
maître du choix, de l'utilisation et de l'interprétation
des données qu'il consulte, interroge et transfère sur internet.
Liens hypertextes :
• Les utilisateurs sont formellement informés que les sites
auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens
hypertextes ne nous appartiennent pas. Nous déclinons toute responsabilité
quant au contenu, forcément changeant, des informations fournies
sur ces sites au titre de l'activation du lien.
Droit applicable :
• Le présent site est exclusivement régi par le droit
français et par les conventions internationales applicables en
France.
Hébergeur :
• Agence des Médias Numérique 12-14 Rond Point Des Champs Elysées – 75008 Paris Tél . :
0892 55 66 77
Création , réalisation et mise à jour du site (webmaster) :
• Art Média Services : 10 avenue du Stand - 74000 Annecy. Tél. : 04 50 67 52 76
Evolution de la notice légale
:
• La présente notice légale est à jour en date
du 12/09/2007 et à l'instant où le visiteur est connecté
sur le site. Nous nous réservons le droit de faire évoluer
cette notice légale sans préavis.
|